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  • : Bonjour à tous. Nous sommes deux créateurs de la société de e-business légende tech à lille en France. Notre objectif est de créer un réseau de promotion des échanges commerciaux entre la France et la Chine. Notre équipe vous souhaite une bonne lecture en espérant avoir le plaisir de vous rencontrer et que ce blog et notre site: www.sinohorizon.net soit pour vous une invitation. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter! contact@sinohorizon.net
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Lundi 30 mars 2009

This letter is to formally inform you the success of the 2009 U.S.T.L. Global E-business Conference.

 

The meeting took place in Amphi B17, SH3 Building, Université des Sciences et Technologies de Lille (U.S.T.L.), Cité Scientifique, 59655 Villeneuve d'Ascq, Lille.

 

On March 13th, 2009 from 18h to 19h30, Mr. Zhu Yueqiu, the general vice-president of Association d’Aide à l’Investissement des Entrepreneurs Français en Chine(A.I.E.C.), presided over 2009 U.S.T.L. Global E-business Master Conference to discuss how to do E-business from China-France perspective.


 

As the representative, Mr. Olivier Sirven, the director of the GEB master in Lille 1 University, IBM superior international project manager, and all the GEB, Espace COXEM students, about 60 people, attended the meeting. The others present at the meeting were Mr. DAI Bin, Chargé de CCI International Nord Pas-de-Calais etc.

 

 

During the speech, Mr. Zhu Yueqiu presented the practical E-business models and made an academic analysis of Chinese and French markets. Then all the representatives from the Légende Tech had a very interactive communication with students and other attendants, especially focused on answering questions in this field and how to establish own business.





 

 

Both the Parties expressed satisfaction over the results of the meeting. It was agreed that it would be profitable to both parties to promote this conference in the future. The two Parties would work out in the quickest possible manner the best programs of cooperation and specific details.

If you would be interested in further information about this annual conference, please contact us at your earliest convenience at +33 (0) 6 32 61 72 30, or email us at contact@sinohorizon.net.

 

We sincerely thank for your attention and contribution. And we wish to meet in the next meeting.


Association d’Aide à l’Investissement des Entrepreneurs Français en Chine(A.I.E.C.)

Université des Sciences et Technologies de Lille (Lille 1-U.S.T.L.)

March 13, 2009

Lille, FRANCE
Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : inv.franco-chinois
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Mardi 10 février 2009

Fondé en novembre 2006, ChineService (Site en Réseau Valorisant les Investissements et le Commerce des Entreprises) (www.sinohorizon.net) est actuellement le plus grand fournisseur du monde de E-service B2B des informations business entre la Chine et la France. Il constitue le plus grand réseau des informations intégrées sur les entreprises chinoises, le commerce et les investissements en ligne. L'entreprise par ses services professionnels et ses techniques adaptés, fournit une grande plate-forme d’offre et de demande pour les entreprises. Il permet de créer des opportunités pour les marchands et travaille également pour la communication commerciale entre les deux pays en éliminant la barrière culturelle.

 

ChineService fournit une base de donnée abondante d’informations effectives. Il collecte et intègre les informations des entreprises chinoises dans touts les domaines en faisant un pont pour les entreprises françaises qui veulent coopérer avec la Chine. En même temps, il est également utile pour les entreprises chinoises qui veulent découvrir le marché européen et rechercher une clientèle ciblée.


ChineService fournit aussi un service complet avec les outils technologiques adaptés et la méthodologie de management avancé. Nos services comprennent :


-création de web site pour cybermarketing


-maintenance de site


-mis à jour des informations d’offre et de demande


-suivi de service


-etc. 


En outre, toutes les entreprises françaises ou chinoises peuvent afficher les informations de produit, information de l’offre et de la demande. Vous pouvez faire vos transactions directement avec le fabriquant, l'agent, le distributeur et les détaillants. Dans la base de donnée, nous avons toutes les informations de l’entreprise concernant les coordonnées, le produit, le service et la personne à contacter etc.  
 

Nos services 


1. Le service B2B: affichage des informations d'entreprises, le catalogue de produit sur les acheteurs et les vendeurs en français et en chinois.

Fournisseurs chinois et acheteurs internationaux

Ce service permet de promouvoir l'exportation des vendeurs chinois. Ils peuvent montrer leurs produits et leurs services. Ils peuvent également se mettre en relation avec le marché étranger par l’acquisition sur les acheteurs. De manière réciproque, les acheteurs internationaux bénéficient des mêmes services. 


2. Le service d’informations :

Un service d’informations concernant les investissements franco-chinois, les secteurs d’activités France Chine ainsi que les salons et expositions est également accessible.


Notre groupe 


Tous les membres du groupe sont des managers professionnels, y compris les experts français et chinois. Nous avons aussi de bonnes relations coopérations avec les entreprises d'investissement chinoises ainsi les cabinets de consulting.  

Contact 

Société  

Légende Tech

Tél.

06 32 61 72 30  

Site

www.sinohorizon.net 

Email

contact@sinohorizon.net
Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : inv.franco-chinois
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Mercredi 26 novembre 2008
ETATS GENERAUX DE LA TRANSITION
Energie – Matières premières – Développement durable

19 & 20 novembre, Centre de congrès les Fontaines à Chantilly
Cadres dirigeants français, allemands, chinois réunis deux jours
pour envisager la transition énergie, matières premières, développement durable.

Pour toutes questions : contactez AGRION au 01 48 01 68 05

En partenariat avec

Capgemini      Ernst & Young

              

Les Etats Généraux de la transition constituent la grande manifestation annuelle d’Agrion, communauté professionnelle des entreprises concernées par l’énergie, les matières premières et le développement durable.

Cet évènement est construit autour deux objectifs :
- Faire le point sur les enjeux liés à la raréfaction du pétrole, au développement des énergies alternatives, au renchérissement des matières premières et au développement durable.
- Permettre aux professionnels de se rencontrer et d’échanger.
Comme pour les commissions, les sujets sont traités de façon très concrète, les intervenants n’hésitant pas à entrer dans le détail des expérimentations qu’ils ont conduites ou des investissements qu’ils comptent réaliser. Les participants repartent ainsi avec une un panorama des solutions actuellement applicables ou des projets qui seront réalisés à court et moyen terme.


LE PUBLIC
Le public de l’édition 2008 est constitué de professionnels privés et publics, concernés par les sujets liés à l’énergie, aux matières premières et au développement durable : directions générales, directions de la production, de l’ingénierie, des transports, des approvisionnements, analystes, directeurs des achats, directeurs financiers, collectivités locales…

La manifestation est d’emblée internationale, les participants viennent d’Allemagne, de Chine, et d'autres pays européens. Les participants allemands sont pris en charge par le bureau de Francfort, les participants de Chine populaire par celui de Pékin. Tous sont identifiés à titre personnel, en fonction du secteur, de la taille de leur entreprise et de leur responsabilité. Un plan de développement sur quatre ans est proposé à la fin de ce programme.

La manifestation comprend deux parties :

  • un dîner à Chantilly mercredi 19 novembre,
  • la journée de conférence jeudi 20 au centre de conférence Les Fontaines.


Les débats sont en traduction simultanée Français/Anglais/Allemands/Chinois.

AGRION n’est pas un organisateur d’évènements, mais une communauté professionnelle et un lobbyiste : véritable caisse de résonance à l’attention des entreprises, des médias et des politiques, AGRION propose des perspectives, organise des débats, et s’engage auprès de ses adhérents.


Souce: Agrion www.agrion.org

Par YIN Cong, ZHU Yueqiu
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Jeudi 9 octobre 2008

Taobao, le site de ventes aux enchères en ligne du groupe Alibaba, géant chinois du commerce en ligne, a annoncé mercredi que son entreprise mère investirait 5 milliards de yuans (732 millions de dollars) au cours des cinq prochaines années.

Selon Lu Zhaoxi, président de Taobao, cet investissement montre la confiance de l'entreprise dans le développement à long terme d'internet et dans la croissance économique de la Chine.

Le commerce en ligne devrait devenir une demande essentielle des internautes dans l'avenir, et construire une plate-forme plus large et plus ouverte est l'objectif stratégique de Taobao, a déclaré Lu.

Le marché chinois du commerce en ligne a atteint 56,1 milliards de yuans l'an dernier et devrait s'élever à 126,3 milliards de yuans (+125,1%) en 2008, selon un rapport d'iResearch. Ce rapport indique également que le marché continuerait d'augmenter rapidement et pourrait atteindre 569 milliards de yuans en 2011.

La plus grosse entreprise de commerce en ligne de Chine a déclaré qu'elle continuerait de fournir des services gratuits aux acheteurs en ligne.

Taobao a maintenu la gratuité de ses services depuis sa fondation en 2003, et a promis en 2005 de prolonger cette gratuité pendant trois années supplémentaires. Grâce à cette stratégie, Taobao a devancé eBay et est devenu le premier site d'enchères en ligne du pays.

Selon Zhang Yong, directeur général de l'entreprise, Taobao a obtenu une balance entre ses dépenses et ses recettes en août. Il a ajouté être certain que l'entreprise engrangerait des bénéfices en 2009.

Alibaba, fondée en 1999, a son siège à Hangzhou, dans la province orientale du Zhejiang.

Alibaba.com Limited, la branche cotée en bourse du groupe Alibaba, a rapporté 970 millions de yuans de bénéfices nets l'année dernière, soit une augmentation de 340% par rapport à 2006.

 

Agence de presse Xinhua     2008/10/09
Par ZHU Yueqiu - Publié dans : Approche du marché chinois
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Jeudi 12 juin 2008
Les statistiques donnent une image imparfaite de la présence des entreprises françaises sur le territoire chinois, selon un Livre blanc qui souligne l'importance et la diversité des investissements français en Chine. Selon des statistiques chinoises et françaises, la France ne serait que le 10e investisseur mondial en Chine et le 3e européen, assure en introduction le Livre blanc réalisé par les Missions économiques en Chine, les conseillers du commerce extérieur français et les chambres de commerce en Chine.

Tout en considérant ces chiffres comme insuffisants, l'étude affirme qu'ils "minorent considérablement le poids réel de nos investissements, qui transitent en grande partie par des pays tiers (Pays-Bas ou parfois paradis fiscaux) et ne sont donc plus comptabilisés comme français". "Surtout, l'investissement tel qu'il est mesuré ne donne pas une image fidèle de la présence et de l'activité de nos entreprises, dont l'intensité capitalistique est extrêmement variable selon les secteurs", ajoute l'étude.

Selon les dernières données recueillies par les Missions économiques en Chine à la mi-2007, la présence française dans ce pays "peut être estimée à près de 1.800 implantations réalisées par 850 entreprises". Ces sociétés appartiennent pour moitié à l'industrie, à 40% au secteur des services et à 10% à l'agroalimentaire et aux biens de consommation et emploient près de 250.000 personnes.

"Mais pour mieux saisir l'importance relative de la présence économique française en Chine, il faut rapporter le chiffre d'affaires des filiales chinoises d'entreprises françaises au montant des exportations depuis la France", souligne l'étude. Ce chiffre d'affaires cumulé a été évalué par la Mission économique de Pékin "à plus de 20 milliards d'euros en 2006, sur la base d'une enquête spécifique auprès de 109 groupes français, à comparer à près de 8 milliards d'euros d'export la même année".

"Autrement dit, le chiffre d'affaires de nos entreprises en Chine représente au moins deux fois et demie celui qu'elles réalisent sur ce pays à partir de la France", note le rapport. "Alors que l'attention se focalise souvent sur notre seul commerce extérieur (et sur le creusement de notre déficit avec la Chine), le véritable enjeu économique paraît plutôt aujourd'hui tenir à la capacité de nos entreprises à développer leur activité sur le territoire chinois", relève l'étude.

Présenté à l'occasion des Rencontres du monde chinois (11 et 12 octobre à Paris) organisées par l'Agence française pour le développement international des entreprises Ubifrance, le Livre blanc sur les investissements français en Chine a été réalisé à partir d'entretiens avec des responsables de 87 sociétés françaises implantées en Chine.
Ces sociétés ont été sélectionnées pour obtenir un échantillon représentatif de la présence française sur le territoire chinois.
Source:
AFP
Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : Les investissements français et la présence frança
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Dimanche 10 février 2008
 

Monsieur Zhao Jinjun, ambassadeur de Chine en France

 

2006-09-29

 

Les échanges commerciaux entre nosConnexions: Levolume deux pays a considérablement augmenté depuis 2003, à tel point que la Chine est  devenue aujourd'hui le premier partenaire commercial de la France en Asie. Quelle est selon vous la raison principale de cette évolution ?

 

S.E.M Zhao Jinjun: « La tendance générale est à l'augmentation des échanges commerciaux entre la Chine et la France depuis la réforme et l'ouverture chinoise, en particulier depuis l'adhésion à l'OMC. La Chine accélère sans cesse le rythme de son ouverture sur l'extérieur et accroît rapidement son commerce extérieur à une échelle globale. Deux ensembles de chiffres permettent une comparaison :

 

Le premier ensemble de chiffres reflète le commerce extérieur global de la Chine. Durant le 10e Plan quinquennal (2001-2005), notre commerce extérieur s'est accru en moyenne de 24.6% par an, augmentant notre part dans le commerce mondial des marchandises de 3,6% en 2000 à 6,2% en 2004, la Chine devenant alors le troisième pays au monde pour le commerce des marchandises juste après les Etats-Unis et l'Allemagne.

 

Le deuxième ensemble de chiffres reflète le commerce bilatéral entre la Chine et la France. Selon les statistiques fournies par les douanes chinoises, la totalité du commerce bilatéral franco-chinois s'élevait à 7,79 milliards de dollars US en 2001, à 8,3 milliards en 2003, pour atteindre 20,65 milliards en 2005, soit une croissance cumulée de 165% sur 5 ans, et une croissance annuelle de 33% en moyenne. Ce taux de croissance est supérieur à celui du commerce extérieur global de la Chine.

 

L'augmentation rapide du commerce bilatéral franco-chinois s'explique aussi par la complémentarité des économies de ces deux pays. Aujourd'hui la Chine et la France, sont déjà devenus d'importants partenaires commerciaux : les équipements électroniques et informatiques, les téléphones portables et les téléphones de voiture, les produits textiles, les appareils vidéo et d'autres produits encore, provenant de Chine sont bien accueillis par les consommateurs français. Dans le même temps, l'exportation française vers la Chine augmente rapidement, qu'il s'agisse d'équipements spécialisés, de composants de circuits intégrés, de composants microélectroniques, de groupes électrogènes et de pièces automobiles. Exemple caractéristique : pendant la visite en France de Monsieur le Premier ministre Wen Jiabao, les entreprises des deux pays ont signé un contrat pour l'achat de 150 appareils Airbus. Il s'agit du plus gros contrat de vente dans l'histoire du constructeur aéronautique. A mesure du développement de l'économie chinoise, les besoins de la Chine en équipements et techniques français progresseront encore avec constance.

 

Selon les prévisions, durant le 11e Plan quinquennal (2006-2010), la croissance annuelle moyenne du commerce extérieur de la Chine ne sera pas inférieure à 20%. Ainsi, nous avons raison de croire que, dans les 5 ans à venir, le commerce bilatéral entre la Chine et la France maintiendra un rythme de croissance assez fort. Pendant sa visite en décembre dernier, le Premier ministre Wen Jiabao a déclaré que, durant les 5 prochaines années, les efforts communs de nos deux pays, permettront de doubler le volume du commerce bilatéral entre la Chine et la France, pour atteindre 40 milliards de dollars.

 

C. : Lors de sa visite en Chine en 2004, le Président Jacques Chirac a souligné le faible nombre de PME françaises qui investissent sur le territoire chinois. Comment devons-nous donc aider les entreprises françaises à mieux appréhender la Chine ? 

 

Z.J.J: Les grandes entreprises françaises connaissent très bien le marché chinois, Elles ont d'ailleurs obtenu des résultats remarquables sur ce marché. L'avancée des PME françaises sur le marché chinois, elle, accuse un vrai retard comparativement à celle des grandes entreprises françaises ou même à celle des PME d'autres pays européens tels que l'Allemagne et l'Italie.

 

Le gouvernement et le milieu des affaires chinois encouragent donc les entrepreneurs français à venir en Chine, à développer une coopération économique plus large dans de plus nombreux domaines.

 

Nous avons aussi noté que le gouvernement français a décrété une série de mesures incitatives. L'année dernière, M. Loos, ex-ministre délégué au commerce extérieur, et Mme Lagarde, actuel ministre déléguée au commerce extérieur, se sont fait accompagner à plusieurs reprises de patrons de PME à l'occasion de leurs visites en Chine. Depuis ce début d'année, le gouvernement français a en outre mis en avant le plan "Cap export", qui déploie une stratégie pour encourager 5 000 PME françaises à 

 

« sortir des frontières du pays »

 

L'année dernière, les gouvernements des 2 pays ont signé des accords pour promouvoir la coopération entre les PME et le Ministère du commerce chinois a également pris des mesures d'encouragement correspondantes. Je suis convaincu que ces dispositifs pousseront de plus en plus de PME françaises à investir en Chine et à développer une des activités de coopération profitables aux deux parties.

 

C. : Pensez-vous que les Jeux Olympiques de Pékin en 2008 puissent représenter une opportunité pour les entreprises françaises souhaitant développer leur activité en Chine ? 

 

Z.J.J: A toutes les entreprises françaises qui désirent créer une activité en Chine, les portes du marché chinois sont grandes ouvertes. Il ne fait aucun doute que les J.O de 2008 joueront un rôle moteur très important dans le développement global de la Chine, en particulier pour la croissance économique. Ce rôle moteur sera d'autant plus grand dans les régions qui accueilleront les compétitions olympiques, comme Pékin, Qingdao, Tianjin et Shenyang.

 

Une Chine d'1,3 milliard d'habitants est un marché gigantesque. C'est pourquoi la Chine est à la fois une opportunité et un challenge pour les entreprises françaises. Avec l'afflux croissant de capitaux étrangers et de technologies vers la Chine, la concurrence devient de plus en plus féroce. Par conséquent, mon conseil est d'agir dès à présent, aller en Chine tôt, c'est découvrir plus tôt les opportunités, et pouvoir saisir les meilleures.

 

C. : La France est selon les Chinois un symbole de Culture. Elle est d'ailleurs devenue leur destination touristique préférée en Europe. Selon vous, pourquoi les Chinois aiment-ils venir voyager en France ?

 

Z.J.J: Je pense qu'il y a 2 raisons. D'abord, le peuple chinois garde de longue date un sentiment d'amitié envers le peuple français. Il y a 42 ans le Général de Gaulle était le premier parmi les dirigeants des grands pays de l'Ouest à reconnaître la nouvelle Chine, ce qui a marqué le peuple chinois à jamais. Pendant ces dernières années, le partenariat stratégique entre les deux pays s'est consolidé, faisant progresser la compréhension mutuelle et l'amitié entre nos deux peuples. Quand on évoque la France, en Chine nombreux sont ceux qui connaissent Voltaire, Rousseau, Hugo, 

 

Balzac, Zola, Dumas père et fils, Rodin, Sartre, Montesquieu et bien d'autres grands maîtres de la pensée, des arts et de la culture du monde. Leurs œuvres ont largement circulées en Chine. La France et son architecture, sa haute-couture, ses parfums, sa cuisine, mais aussi ses monuments historiques comme Notre Dame de Paris, la Tour EIffel, le Palais du Louvre, le Château de Versailles, plaisent aux Chinois. En résumé, c'est l'immense charme de la culture française qui attire les Chinois et les fait voyager en France.

 

C. : En 2004, le volume des investissements chinois en France ne dépassait pas 11 millions d'euros, mais ces dernières années son augmentation est manifeste. Quelles sont les régions et les secteurs économiques particulièrement attractifs pour les investisseurs chinois ?

 

Z.J.J: Selon les statistiques chinoises, à la fin de l'année 2005, la France avait jusqu'à 2933 projets d'investissement en Chine et la somme de ses investissements réels atteignait les 7,42 milliards de dollars.Au même moment, la somme des investissements réels de la Chine en France se montait à 82,8 millions de dollars.

 

Si l'on compare les investissements de la France en Chine aux investissements des entreprises chinoises en France, on s'aperçoit que les investissements chinois accusent un retard très important. Aujourd'hui l'enthousiasme des entreprises chinoises à venir investir en France s'accroît, mais la question clé est de savoir comment aider ces entreprises à entrer plus facilement sur le marché de l'investissement français. 

 

Avant tout, il faut aider les entreprises chinoises à comprendre « les règles du jeu » sur le marché de l'investissement français. Concrètement, il faut résoudre une série de problèmes techniques qui comprennent parmi d'autres : les procédures et les modes d'investissement, mais également les visas de travail et les licences de commerçants.

 

Il est aussi important d'aider les entreprises chinoises à déterminer en France les "points d'entrée" sur le marché et les "seuils de rentabilité" des investissements. En général, le coût de l'investissement sur le marché français, est supérieur à celui sur le marché chinois. La solution passe donc par l'amélioration de l'attractivité du marché de l'investissement français pour les entreprises chinoises. A notre connaissance, la plupart des entreprises chinoises qui investissent actuellement en France sont des entreprises de négoce et de service, tels que par exemple, des transporteurs aériens, des agences de voyage, des banques, des sociétés de frêt, des sociétés d'import-export etc. Les entreprises industrielles sont, au contraire, relativement peu nombreuses.

 

Par conséquent, cela soulève la question de savoir par quels moyens aider les entreprises chinoises,  en particulier les entreprises industrielles, à trouver des opportunités d'investissement idéales; ce qui nécessite des efforts communs de la part de la Chine et de la France.

 

Nous avons noté que le gouvernement français, par la voix de M.Renaud Dutreil, ministre des PME, a fait savoir que les entreprises chinoises étaient  les bienvenues en France, et qu'il était enclin à les recevoir et à les aider.  L' Agence Française pour les Investissements Internationaux (AFII) a pour sa part, pris  des d'initiatives pour encourager les investissements croisés.Nous espérons maintenant que tous ces efforts conjugués porteront rapidement leurs fruits, 

 

C. : En 2005, l'AFII a lancé en Chine sa grande campagne « Image de la France », pour faire la promotion de notre pays auprès des investisseurs chinois. Pensez-vous qu'aujourd'hui les investisseurs chinois perçoivent plus la France comme un partenaire économique ?

 

Z.J.J: Le gouvernement chinois a toujours considéré la France comme un partenaire économique important. Parmi les membres de l'Union Européenne, la France est le 4e partenaire commercial de la Chine et le 2ème pays d'origine des importations chinoises. La France au sein de l'UE est aussi la première source des importations chinoises de 

 

technologie. Les appareils d'Airbus, la technologie électronucléaire, les TGV et les automobiles, la France possèdent en Chine des parts de marché significatives.

 

De nombreux produits de marques françaises jouissent d'une certaine notoriété auprès des consommateurs chinois : la haute-couture, les parfums, les produits cosmétiques, les vins, les fromages en provenance de l'Hexagone sont connus depuis longtemps et appréciés par les Chinois. Cependant, il faut admettre que les Chinois ne connaissent pas encore suffisamment la France. En particulier, les nouvelles technologies françaises ne sont pas encore assez largement connues et reconnues par les entreprises et les consommateurs chinois, à ce niveau les entreprises françaises auront encore des efforts à fournir ».  

 

Propos  recueillis par 

 
Juliette Yanitch et Eugénie Binet

Source:Ambassade de la République Populaire de Chine en France
http://www.amb-chine.fr

 

Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : inv.franco-chinois
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Vendredi 1 février 2008

Les Règlements du Conseil d'Etat de la Chine pour encourager l’investissement venu de l’étranger

No.95 [1986]

Le 11 10 1986

Art .1 En vue d’une amélioration de l’environnement pour les investissements , d’une introduction de capitaux étrangers, d’une introduction de la haute technologie, d’une promotion sur la qualité de produit.

Art .2 Le gouvernement Chinois encourage les sociétés étrangères, les entreprises les autres organisations commerciales ou  les  personnels 
en abréviation :les investisseurs étrangers à installer les entreprises à capitaux mixtes, les joint-ventures et  les entreprises à capitaux étrangersen abréviation :les entreprises à capitaux étrangers à l’intérieur de la Chine. Pour les investisseurs mentionnés ci-dessous, l’Etat les accorderont les traitements préférentiels:

1) Les entreprises de production dont la plupart des produits sont exportés, et qui ont encore les balances sans compter ceux que le revenue annuel en devises étrangères exonères la dépense annuelle en devises étrangères et les intérêt des capitaux étrangers.( en abréviation : Les entreprises en exportation)

2) Les investisseurs fournissent la haute technologie pour exploiter les nouveautés et promouvoir le renouvellement des produits afin d’accroître  le revenue cambiste ou de remplacer les entreprise de production (en abréviation :les entreprises de haute technologie )

3) Les entreprises d’exportation et les entreprises de haute technologie peuvent profiter de l’exonération de tous les charges sociales , à l’exception de l’assurance de travailleurs Chinois, de l’indemnités et de l’allocation de logement.

 Art .4  Pour les entreprises d’exportation de produit et celles de technique de point, les tarifs de l’utilisation du terrain (sauf des quartiers prospères aux grandes villes) sont classés en deux : soit 5 RMB-20 RMB le mètre carré par an pour des régions qui perçoivent d’ensemble les frais d’exploitation et d’utilisation ; soit 3 RMB au maximum pour des régions qui font payer par une seule fois ou exploités par les entreprises susmentionnées elles-mêmes. Selon les circonstances, le gouvernement local est en droit de dispenser les tarifs dans les règlements précités pendant un certain terme.

 Art .5  Les entreprises d’exportation de produit et celles de technique de point bénéficient d’un privilège des ressources nécessaires, comptant de l’eau, de l’électricité, le transport et des équipements de communication. Et elles paient le même somme d’argent que les entreprises d’Etat locales.

 Art .6  Au cours de la production et de la circulation de l’entreprise, les fonds de roulement à court terme ou d’autres fonds de crédit sont accordés prioritairement, après le vérification de Banque de Chine, aux entreprises d’exportation de produit et celles de technique de point.

 Art .7  Pour les investisseurs étrangers des entreprises susmentionnées, ils bénéficient d’une exemption de taxe sur le revenu lors du transfert de leur profit, venant de ces entreprises, à l’étranger.

 Art .8 Après le terme de réduction ou exemption de taxe sur le revenu, les entreprises d’exportation de produit peuvent verser conformément au taux d’impôt courant une moitié de la taxe sur le revenu d’entreprise, à condition que la valeur de la production exportée occupe plus de 70% de la valeur de la production totale pendant cette année-là. Il existe aussi un taux d’impôt réduit à 10% pour les zones économiques spéciales, les zones d’exploitation économique et technique et des entreprises d’exportation de produit qui ont déjà payé la taxe sur le revenu à taux de 15%. Mais au préalable, elles doivent correspondre aux conditions précitées.

 Art .9  Les entreprises de technologie avancée peuvent payer seulement la moitié de l’impôt sur le revenu pour trois ans après la fin de l’échéance de l’impôt réduit ou nul sur le revenu des entreprises, ceci fixé par les stipulations de l’Etat.

 Art .10  Après avoir obtenu la confirmation de l’organe fiscal sur sa demande, l’investisseur étranger qui réinvestit en Chine en utilisant les bénéfices obtenus dans le partage de l’entreprise pour établir ou élargir une entreprise d’exportation des produits ou de technologie avancée, dont la période d’activité n’est pas inférieure à cinq ans, peut recevoir le total de l’impôt sur le revenu préalablement payé concernant la somme réinvestie. Si la période d’activité est inférieure à cinq ans et que l’investisseur rétracte son investissement, ildoit payer l’impôt sur le revenu récupéré.

 Art .11 À part le pétrole brut, le pétrole fini et les autres produits déterminés par l’Etat, les produits d’exportation des entreprises d’investissement étranger sont exempts de perception d’impôt uniforme industriel et commercial.

 Art .12 L’entreprise d’investissement étranger peut arranger soi-même l’exportation de ses produits ou charger une agence de faire l’exportation selon les stipulations de l’Etat. A l’égard des produits qui ont besoin du permis d’exportation, il faut le demander tous les six mois selon le plan annuel d’exportation de l’entreprise.

 Art .13  Il n’est pas nécessaire de demander l’autorisation ni le permis d’importation pour importer les équipements mécaniques, les véhicules pour la production, les matières premières, le carburant, les pièces d’emballage lâche, les composants, les unités de machine et les accessoires ( y compris les produits d’importation restreinte de l’Etat ), quand l’entreprise d’investissement étranger les importe afin d’exécuter le contrat d’exportation de ses produits. Cette sorte d’importation, la douane la contrôle et la laisse passer selon le contrat d’entreprise ou celui d’importation/exportation.

Les matériaux ou les équipements cités dans l’alinéa précédent ne sont qu’utilisés dans sa propre entreprise et celle-ci ne peut pas les vendre sur le marché intérieur. Si elle les importe pour la vente intérieure, il faut remplir les formalités d’importation d’après les règlements et payer les impôts selon les statuts.  

 Art .14  Sous la surveillance des départements de commande de devises étrangères, les entreprises d'investissement étranger peuvent mutuellement ajuster leur étranger excédents et insuffisances d'échange. La banque de la Chine et d'autres banques désignées par la banque de People de la Chine peuvent fournir des services d’engagement en espèces et peut accorder des prêts en Renminbi aux entreprises d'investissement étranger.

 Art .15  Les gouvernements de people à de divers niveaux et des départements chargés doivent garantir le droit d'autonomie des entreprises d'investissement étranger et soutenir la gestion des entreprises d'investissement étranger selon la méthode scientifique internationale avancée.

Dans la portée de leurs contrats approuvés,les entreprises d'investissement étranger ont le droit d'élaborer le plans d'opération et de production en vue de soulever et employer des fonds,d’ acheter la production matérielles et de vendre des produits;Elles déterminent le niveau de salaire elles-mêmes, les formes de salaires et le système de la bonification et d'allocation. Elles peuvent fixer elles-mêmes l’installation d’organisation et le système de structure et de personnel suivant leurs exigences de production et d'opération, employer ou écarter les cadres supérieurs de gestion administrative, augmenter ou renvoyer les employés. Elles peuvent aussi recruter et employer les techniciens, les personnels gestionnaires et les ouvriers dans leur localité. Les unités auxquelles les employés appartiennent devraient supporter et permettre la circulation personnelle. Ceux  qui violent les règles et les règlements et causent de certaines mauvaises conséquences soient donnés des sanctions variables avec le sérieux du cas, voire même la démission. Le recrutement, l’emploi, l’écart ou l’exclusion des employés d’entreprises d'investissement étranger devraient être enregistrés au service du personnel local de travail.

 Art .16  De divers départements doit effectuer «La notification du Conseil d'état: arrêter fermement assigner aléatoirement à l'entreprise », formule les moyens concrets et renforcer la surveillance et gestion par le gouvernement de niveau provinciales. L'entreprise d'investissement étranger qui rencontre la situation de percevoir des honoraires pas raisonnablement peut résister à la jonction; peut également faire appel au comité économique local jusqu'à la Commission économique d'état.

 Art .17 Tous les niveaux du gouvernement et du département responsable du travail doit renforcer le travail coordonné, augmenter l'efficacité de gestion, promptement examiner et approuver les sujets concernés ce que l'entreprise d'investissement étranger rapporte aux besoins de donner une réponse écrite et de la résoudre. Dès tous les documents reçus, l'accord; le contrat et le règlement de l'entreprise d'investissement étranger qui examiné et approuvé par le département responsable de Conseil d’état doivent être décidé l'autorisation ou pas autorisation par l'établissement d'examen et approbation pendant trois mois.

Art .18 Cette condition se rapporte à l'entreprise exportant production et à l'entreprise de technique avancée, qui confirmée avec la certification par ce département commercial économique étranger de lieu d'entreprise selon le contrat d'entreprise. Si les réels accomplissements d'exportation de l'année de l'entreprise de production ne réalisent pas le but en surplus de l'équilibre de devises étrangères de disposition de contrat d'entreprise, l'entreprise exportant production devait payer et soumettre l'impôt, les dépenses par année suivante que dessus une année a déjà réduite.

 Art .19 Cette condition sans compter les dispositions que stipulées explicitement convient à l'entreprise exportant production et à l'entreprise de technique avancée, d'autres dispositions conviennent à toute l'entreprise d'investissement étranger. On a permis cette exécution de condition l'autre jour l'entreprise d'investissement étranger qui a conduit, chaque conformé cet état favorable de condition, convenait cette date de condition de l'exécution.
L’entreprise d'investissement étranger qui a conduit avant la date de cette exécution; convenait à ce règlement dès la date de l'exécution; si elle est conformée les conditions favorables de ce règlement.

 Art .20 L’entreprise de Hongkong, Macao, Taiwan et d’autres organisations commerciales et l’entreprise privée conviennent à ce règlement.

 Art .21 Ce règlement est responsable par le ministère d'économie de commerce extérieur pour expliquer.

 Art .22 Ce règlement entre en vigueur depuis la Promulgation.

 Conseil d'Etat de la Chine

Le 11 10 1986
Source AIEC www.inv-cn.com

Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : Eléments de fiscalité chinoise des entreprises
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Mercredi 10 octobre 2007

 

 

Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : Les PME françaises en CHINE
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Mercredi 3 octobre 2007

Actualité et informations spécialisées sur les voitures chinoises et le marché de l'automobile en Chine.

Automobile : Fiat et Daimler portent plainte contre des constructeurs ...

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Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : Approche du marché chinois
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Jeudi 27 septembre 2007
Par YIN Cong, ZHU Yueqiu - Publié dans : inv.franco-chinois
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